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Voici la liste des articles publiés.

Je lis tous les commentaires même si, par manque de temps, je ne peux répondre qu'à certains. J'adresse dans tous les cas mes sincères remerciements à toutes celles et ceux qui me laissent des commentaires, pour l'attention et le temps consacrés à mes articles.

 

L'article 31 de la loi abroge l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) et lui substitue un nouvel impôt, l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), qui cible le seul patrimoine immobilier.

L'impôt sur la fortune immobilière ("IFI") : principaux changements.

 

Vendeurs Amazon, vous importez des biens généralement en provenance de Chine, que vous revendez, via Amazon. Tout cela fait peser sur vous des obligations lourdes en matière de TVA. Bien souvent, vous n’en n’avez pas clairement conscience. Ce qui entraine des risques fiscaux en matière de TVA qui sont souvent très significatifs.

Vendeurs sur Amazon : attention à la TVA !

 

Les SEL sont des types de sociétés qui peuvent générer des avantages significatifs aux praticiens qui souhaitent moderniser leur structuration juridique et développer un projet entrepreneurial impliquant plusieurs professionnels.

Cet article très succinct répond aux questions les plus généralement posées en consultation.

Les sociétés d’exercice libéral (SELAFA, SELARL, SELAS…)

 

Depuis fin septembre 2017, la France est partie prenante, avec une cinquantaine d'autres Etats, du système d'échange AUTOMATIQUE des données bancaires. La quasi-totalité des Etats de l'UE sont concernés, ainsi que certains Etats d'Amérique du Sud et quelques autres Etats.

Comptes bancaires étrangers : ce que vous devez absolument savoir!

 

Depuis plusieurs années, la France a enclanché une dynamique de négociations avec de nombreux Etats traditionnellement réputés pour leur clémence et leur silence concernant l’accueil des capitaux étrangers.

Comptes étrangers non déclarés ? Tout ce que vous devez savoir.

 

Que vous soyez une personne physique ou dirigeant d’une personne morale (société, association…), vous devez déclarer en même temps que les déclarations de revenus ou de résultats, les références des comptes bancaires ouverts à l'étranger.

Détenteur de comptes étrangers ? Vous devez les déclarer, sous peine de sanctions lourdes.

 

Les comptes courants sont légions dans les entreprises. Mais, attention, leur fonctionnement est strictement encadré fiscalement. Découvrez comment.

La fiscalité des comptes courants d'associés

 

Distribuer des dividendes, un bon plan en termes d'impôts et de charges sociales?

L'imposition des dividendes

 

La France et Israël ont signé un accord, entré en vigueur le 1er janvier 2017, par lequel les administrations de chaque pays s'engagent à révéler l'existence d'avoirs détenus par des ressortissants de l'autre Etat. Concrètement, cela vise principalement les ressortissants français détenant des comptes bancaires ou des biens immobiliers en Israël.

Si vous êtes concerné, une procédure de régularisation spontanée vous est ouverte, avec des pénalités plus ou moins fortes en fonction de votre situation.

Régularisations fiscales spontanées d'avoirs en Israël

 

La fiscalité internationale des sociétés est complexe mais captivante. Une société française peut ne pas être imposable en France. Inversement, une société étrangère peut être imposable en France. Découvrez les bases de la fiscalité internationale des sociétés ici :

Fiscalité internationale : quand une société est imposable en France?

 

Subir un contrôle fiscal est toujours une expérience difficile. Mais il existe de nombreux moyens très efficaces de se défendre. Découvrez quelques uns de ces moyens ici :

Faire annuler son contrôle fiscal : les 5 points à vérifier pour se défendre efficacement

 

Suite aux nombreuses questions que des étudiants me posent sur le métier d'avocat fiscaliste, j'ai rédigé un article.

Comment devient-on avocat fiscaliste spécialiste en droit fiscal à Paris ?

 

Contactez-nous. Nous vous répondrons très rapidement.

Marc Uzan

Avocat fiscaliste à Paris